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Marques déposées par monsieur Christophe KOCH
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QUART DE LUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUART DE LUNE
Mr Christophe KOCH
LES DOMAINES BIOCLUB SAS Capital de 37000 Euro SIRET 448 730 32500017 – APE 513 J

Numéro de dépôt :
3265277
Date de dépôt :
22/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2013
QUART DE LUNE de Christophe KOCH

Présentation de la marque QUART DE LUNE

Déposée le 22 décembre 2003 par monsieur Christophe KOCH et la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES BIOCLUBCapital de 37000 Euro SIRET 448 730 32500017 – APE 513 J auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUART DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Les déposants sont monsieur Christophe KOCH - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES BIOCLUBCapital de 37000 Euro SIRET 448 730 32500017 – APE 513 J domicilié(e) 2 rue de la Tramontane,66300 VILLEMOLAQUE - 66300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Christophe KOCH LES DOMAINES BIOCLUB SAS Capital de 37000 Euro SIRET 448 730 325 00017 – APE 513 J domicilié(e) 2 rue de la Tramontane,66300 VILLEMOLAQUE - 66300 - France.

La marque QUART DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUART DE LUNE est expirée depuis le 22 décembre 2013.


Mr Christophe KOCH - France

LES DOMAINES BIOCLUB SAS Capital de 37000 Euro SIRET 448 730 32500017 – APE 513 J - 2 rue de la Tramontane,66300 VILLEMOLAQUE - 66300 - France - SIREN 4


Mr Christophe KOCH LES DOMAINES BIOCLUB SAS Capital de 37000 Euro SIRET 448 730 325 00017 – APE 513 J - 2 rue de la Tramontane,66300 VILLEMOLAQUE - 66300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) ; fruits et légumes frais ; animaux vivants ; semences, plantes et fleurs naturelles. Crustacés vivants – arbustes plants, arbres, agrumes, fourrages. Boissons alcooliques sauf bières – cidres ; digestifs alcool et liqueurs ; vins tranquilles, mousseux champagnisés ; vins doux naturels ; mistelles ; spiritueux ; extrait ou essences alcooliques. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, de traiteurs, services hôteliers.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.